Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FROMAGERIE LHERNAULT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1660154
Date de dépôt :
22/04/1991
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
22/04/2001
Marque en couleurs, figurative de FROMAGERIE LHERNAULT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE LHERNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE LHERNAULT domicilié(e) Zone Industrielle, 76270 NEUFCHATEL EN BRAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660154.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 avril 2001.

FROMAGERIE LHERNAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHATELNEUF EN BARY


FROMAGERIE LHERNAULT (Société Anonyme) - Zone Industrielle, 76270 NEUFCHATEL EN BRAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 24 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°170701 - Publication au BOPI 1994-03-24

Inscription le 24 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°170700 - Publication au BOPI 1994-03-24

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